Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIL COUSS DISTRIBUTION (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1521940
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009
Marque figurative de GIL COUSS DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIL COUSS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIL COUSS DISTRIBUTION domicilié(e) Route de Bray, 77650 LONGUEVILLE (dossier no 2137460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 508 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2137460) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521940.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2009.

GIL COUSS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : AGIR


GIL COUSS DISTRIBUTION (Société à Responsabilité Limitée) - Route de Bray, 77650 LONGUEVILLE (dossier no 2137460) - France - SIREN 325508620


CABINET FLECHNER - (dossier no 2137460) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137460 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 6 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184017 - Publication au BOPI 1995-04-06

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°67982 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 19 août 1992 - Transmission de propriété n°66492 - Publication au BOPI 1992-08-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à ouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.